1. Exploitant et objet
Uniteo est exploité par l’association SafeSpace Media, Rue de la Gare 14, 2830 Courrendlin, Suisse, IDE CHE-230.366.234, contact info@uniteo.org. Les présentes conditions encadrent les services officiels qui y renvoient : consultation, comptes, interactions proposées, assistance de Barnabé et publications autorisées.
Les prestations payantes, engagements de disponibilité, modalités de facturation et traitements réalisés pour le compte d’une église doivent être précisés dans leurs documents particuliers. Les dispositions expressément convenues prévalent pour leur objet, sous réserve du droit impératif. Les présentes conditions ne constituent pas, à elles seules, une commande d’abonnement.
2. Liberté des personnes et rôle des églises
Uniteo facilite la découverte de communautés, de rencontres et de contenus chrétiens. La plateforme soutient des démarches humaines ; elle ne remplace pas les relations, l’accompagnement pastoral ou les responsabilités propres aux communautés.
Créer un compte, suivre une église et écouter un contenu ne constituent pas une adhésion à une communauté, une confession ou SafeSpace Media. Ces démarches ne créent pas une obligation de participer à une activité.
Les églises conservent leur identité et leur organisation. Leurs équipes décident de leurs publications et ne peuvent pas parler au nom de SafeSpace Media ou d’autres communautés du seul fait de leur présence dans Uniteo.
3. Fonctions et évolution des services
Les fonctions disponibles varient selon l’espace, les droits d’accès, la version, le pays et les prestations effectivement souscrites. Une présentation d’une fonction en préparation n’engage pas sur sa disponibilité à une date déterminée sans engagement exprès.
Uniteo peut faire évoluer le service pour corriger un défaut, améliorer le fonctionnement, assurer la sécurité ou respecter la loi. Les engagements particuliers d’une offre payante restent applicables. Une clause générale d’évolution ne permet pas de retirer librement une prestation essentielle contractuellement promise.
4. Acceptation et information
Les conditions sont mises à disposition avant la création d’un compte, l’activation d’une fonction nécessitant un accord ou la conclusion d’un contrat. Lorsque l’accord est requis, le mécanisme doit être identifiable et permettre de consulter et conserver la version applicable.
La simple consultation d’une page ne vaut pas consentement général aux traitements de données, aux communications commerciales ou à une utilisation de vos contenus. La politique de confidentialité informe sur les données ; les consentements particuliers nécessaires sont recueillis séparément.
Ces textes sont proposés en français, en allemand, en italien et en anglais. Une personne qui a besoin d’une explication pour comprendre un engagement peut contacter l’assistance avant de l’accepter. Les traductions doivent rester cohérentes ; une divergence ne permet pas de réduire un droit impératif.
5. Âge, capacité et représentation
La consultation des pages publiques n’est pas réservée aux majeurs. Lorsque les comptes personnels sont ouverts aux mineurs, leur accès doit être organisé conformément aux règles de capacité, d’information et de consentement applicables. L’autorisation du représentant légal est nécessaire lorsque la loi l’exige ; elle ne remplace pas les droits strictement personnels du jeune capable de discernement.
Barnabé est réservé aux personnes âgées d’au moins 18 ans, y compris lorsqu’il est proposé sans compte. Une date de naissance indiquant moins de 18 ans entraîne un refus d’accès accompagné d’une courte explication. Si les informations nécessaires sont absentes ou invalides, la fonction reste indisponible jusqu’à clarification. Un accord parental ne permet pas de déroger à cette règle de fonctionnement.
Les informations d’âge fournies doivent être exactes. Un contrôle déclaratif n’est pas présenté comme une vérification documentaire. Les mesures de contrôle et de correction doivent rester proportionnées et respecter la politique de confidentialité. Il est interdit d’utiliser les accès d’une autre personne pour contourner la restriction.
L’administration juridique d’un espace d’église et la souscription d’une offre sont réservées aux personnes majeures habilitées. Uniteo peut demander des éléments proportionnés pour vérifier leurs pouvoirs. Un rôle technique dans l’interface ne crée pas un pouvoir juridique de représentation.
6. Compte et exactitude des informations
Vous devez fournir des informations exactes et suffisamment à jour pour les fonctions utilisées et disposer du droit d’utiliser l’adresse électronique indiquée. Les vérifications demandées doivent être accomplies. Un nom d’affichage peut être employé lorsque la fonction le permet, sans usurpation ni confusion.
Les coordonnées, lieux et horaires d’une église doivent être renseignés avec soin. Vous ne pouvez pas revendiquer ou administrer son espace sans habilitation. Une information manifestement trompeuse peut être masquée ou corrigée après examen approprié.
7. Sécurité des accès
Prenez des précautions raisonnables : mot de passe approprié, protection de l’appareil, absence de partage d’identifiants et déconnexion d’un appareil partagé. Les équipes doivent utiliser des accès individualisés lorsque proposés et retirer les habilitations devenues inutiles.
Signalez une suspicion de compromission à info@uniteo.org. Uniteo peut suspendre une session ou une fonction si cela est nécessaire pour protéger le compte ou le service. Vous n’êtes pas automatiquement responsable de toute opération effectuée avec vos identifiants : les faits, les précautions attendues et le droit applicable déterminent les responsabilités. Uniteo reste tenu des mesures de sécurité qui lui incombent.
8. Règles d’utilisation
Utilisez les fonctions proposées dans le respect des personnes, des organisations et des titulaires de contenus. Sont notamment interdits :
- les infractions, menaces, harcèlement et atteintes illicites à la personnalité ;
- l’usurpation d’identité ou les fausses représentations d’une église ;
- la publication de données privées de tiers sans droit de le faire ;
- les violations des droits d’auteur, droits voisins, de l’image ou de la voix ;
- l’exploitation, la mise en danger ou la sexualisation de mineurs ;
- les escroqueries et sollicitations commerciales non autorisées ;
- les logiciels malveillants, accès non autorisés et tentatives d’obtenir des données privées ;
- le contournement des quotas, protections et restrictions d’accès ;
- la constitution sans droit de fichiers sur la foi, la vie privée ou la vulnérabilité des personnes.
La diversité des traditions chrétiennes et les désaccords exprimés avec respect ne sont pas, à eux seuls, des manquements. L’examen tient compte des comportements, contenus et circonstances concrètes.
9. Églises et droits professionnels
Chaque église désigne les personnes habilitées à administrer son espace, préparer et publier ses contenus. Les accès doivent correspondre aux responsabilités effectives ; les changements d’habilitation doivent être pris en compte.
Un droit de publication ne donne pas libre accès aux données personnelles des utilisateurs. Les notes et conversations restent soumises à leurs règles propres. Le suivi d’une église ne l’autorise pas à obtenir automatiquement les coordonnées du titulaire ou à l’inscrire à une newsletter.
La vérification d’une demande de rattachement porte sur l’habilitation à utiliser l’espace. Elle ne certifie pas l’ensemble des activités ou pratiques de la communauté.
10. Contenus et autorisations
Vous conservez les droits dont vous êtes titulaire. Avant de transmettre ou publier un contenu, assurez-vous de disposer des droits nécessaires pour l’usage demandé : textes, photographies, musiques, enregistrements, transcriptions, images et voix.
Les droits des auteurs, artistes, producteurs, personnes représentées et mineurs doivent être respectés, ainsi que les obligations de confidentialité. La participation à un événement ne vaut pas automatiquement autorisation de publier l’image ou la voix d’une personne sur Internet.
Une licence applicable à un culte ou à une utilisation sur place ne couvre pas nécessairement la diffusion en ligne, à la demande ou sur une autre plateforme. Vous devez pouvoir expliquer les autorisations détenues lorsqu’un doute sérieux ou un signalement justifié apparaît ; les demandes de justificatifs doivent rester limitées aux éléments utiles.
11. Licence nécessaire au service
En confiant un contenu à Uniteo, vous autorisez les opérations nécessaires au service demandé : hébergement, sauvegarde, conversion technique et transmission, ainsi que l’affichage et la diffusion pour un contenu destiné au public. Cette autorisation est non exclusive, vaut pour les territoires nécessaires à la diffusion en ligne et pendant la durée nécessaire à l’usage autorisé, sans redevance supplémentaire pour ces seules opérations.
Cette licence n’est pas une cession générale. Les transcriptions, traductions, extraits et adaptations éditoriales doivent relever des fonctions demandées ou autorisées ; les éléments destinés à être publiés sont soumis à la validation appropriée. Une diffusion externe ou un usage promotionnel distinct nécessite les droits et autorisations correspondants.
La licence n’autorise pas la vente de contenus privés ni leur utilisation pour entraîner des modèles généraux d’IA. Après retrait ou fin de l’autorisation, l’utilisation courante doit cesser, sous réserve des opérations techniques transitoires et conservations justifiées. Des copies antérieurement distribuées dans un flux public peuvent subsister hors du contrôle direct d’Uniteo ; les mesures raisonnables relevant de son rôle sont prises lorsqu’un retrait est nécessaire.
12. Consultation, écoute et partage
La mise à disposition permet les usages annoncés : consultation, écoute, téléchargement ou partage lorsqu’une fonction le prévoit et dans les limites indiquées. Elle ne permet pas de s’approprier un contenu, supprimer les attributions, le republier intégralement ou l’exploiter commercialement sans droit de le faire.
Les exceptions légales et licences particulières restent applicables. La possibilité technique de télécharger ne constitue pas une autorisation générale de redistribution.
13. Barnabé, assistance et contrôle humain
Barnabé utilise l’IA pour aider à chercher, comprendre, organiser et préparer des contenus. Il est réservé aux personnes de 18 ans et plus. Il n’est ni une personne ni un ministre du culte et ne représente pas Dieu. Il ne dispose pas d’une autorité sur votre foi, votre conscience ou votre communauté.
Ses réponses peuvent être inexactes, incomplètes, biaisées, dépassées ou inadaptées. Une formulation assurée ne garantit pas leur justesse. Vérifiez les citations bibliques, traductions, interprétations, références et informations utiles à une décision. Un résumé ou une transcription peut altérer une nuance ; il ne doit pas être attribué comme propos exact sans vérification.
Les publications au nom d’une église ou d’un responsable doivent être relues et validées par une personne habilitée, notamment quant au sens, aux faits, aux droits et aux données personnelles. Les suggestions ne sont pas des décisions spirituelles ou une autorisation de publier.
Barnabé ne remplace pas un accompagnement pastoral personnel ou un avis médical, psychologique, juridique ou financier adapté. Il ne doit pas servir à diagnostiquer une personne, décider d’un traitement ou apprécier sa valeur spirituelle. Il n’est pas un service d’urgence : en cas de danger immédiat, contactez les services d’urgence de votre pays ou une personne capable d’intervenir.
Ne transmettez que des informations et documents que vous êtes en droit de confier. L’utilisation des notes, de la mémoire et de la localisation dépend des autorisations de la fonction. Les échanges et données techniques sont décrits dans la politique de confidentialité.
Il est interdit d’employer Barnabé pour commettre une infraction, menacer, usurper une identité, obtenir des données privées sans habilitation, contourner les protections ou provoquer une surcharge anormale. Une publication ou un envoi au nom d’un tiers exige les pouvoirs et validations nécessaires.
Un résultat généré n’est pas nécessairement exclusif ou protégé par le droit d’auteur. Il peut présenter des ressemblances avec un contenu existant et nécessiter un examen des droits avant exploitation.
Les fonctions et modèles peuvent évoluer ; les limitations techniques, la maintenance ou un incident peuvent affecter la disponibilité. Les engagements d’une offre payante restent définis par son contrat. Une suspension de sécurité doit être proportionnée.
Les limites de l’IA et l’obligation de vérifier ne suppriment pas les obligations propres de SafeSpace Media concernant l’information, la configuration, les accès, la sécurité et les données. Le recours à Infomaniak ne transfère pas automatiquement à l’utilisateur les conséquences d’une défaillance d’Uniteo. L’article 20 reste applicable.
14. Rencontres et organisateurs
Les organisateurs sont responsables des informations et conditions de participation qu’ils publient, de l’accueil et de la réalisation de l’événement. Vérifiez la date, le lieu, l’accessibilité, le public concerné et le prix éventuel.
Une inscription effectuée dans Uniteo doit préciser les données transmises et l’interlocuteur concerné. Uniteo n’est pas automatiquement l’organisateur, le vendeur ou le bénéficiaire d’un paiement ; la qualité de chaque intervenant doit être claire. Cette répartition ne supprime pas sa responsabilité pour ses propres prestations.
15. Gratuité et prestations payantes
Les usages publics sont gratuits dans le périmètre annoncé. Les frais de connexion de votre opérateur restent à votre charge. Une consultation, une demande d’information ou une démonstration ne crée pas, à elle seule, un abonnement payant.
Toute offre payante doit préciser avant engagement les prestations et limites, le prix, la devise, les taxes applicables, la durée, la date de début, la facturation, les essais éventuels, le renouvellement, la résiliation et les modalités de récupération des données. Une option ou reconduction ne doit pas être dissimulée.
Les engagements sont ceux du contrat accepté. Les droits impératifs d’un éventuel consommateur et les règles de droit international privé applicables restent réservés. Aucun prix, délai ou droit de rétractation particulier n’est créé par une présentation générale qui ne le prévoit pas expressément.
16. Signalements
Signalez une erreur, un contenu présumé illicite ou une atteinte à vos droits à info@uniteo.org ou par l’outil disponible. Indiquez la localisation exacte, les raisons, les éléments utiles, un contact et votre qualité si vous agissez pour un titulaire de droits.
Les signalements doivent être de bonne foi. Un désaccord théologique ne permet pas de qualifier sciemment d’illégal un contenu licite. Nous examinons avec diligence la précision de la demande, le risque et le droit applicable, et pouvons demander un complément.
Selon la situation, Uniteo peut contacter le contributeur, corriger, limiter provisoirement l’accès, retirer ou transmettre un élément à l’autorité compétente lorsque cela est nécessaire ou requis. L’identité du signalant n’est pas communiquée systématiquement ; toute transmission doit être nécessaire, proportionnée et admissible.
17. Modération et réexamen
Les mesures sont proportionnées : avertissement, correction, retrait, limitation de fonction ou suspension selon la gravité et le contexte. Sauf nécessité d’agir immédiatement, les raisons principales et les possibilités de réexamen sont communiquées. Une information peut être limitée pour respecter la loi, la sécurité ou la protection d’une personne.
Vous pouvez demander un réexamen humain à info@uniteo.org dans les six mois suivant la notification, sans préjudice d’un délai légal plus favorable. Précisez la décision et les éléments de contestation. Le réexamen ne doit pas se limiter à reproduire automatiquement la décision. Les voies de recours légalement requises sont préservées.
18. Suspension, fermeture et données
Vous pouvez demander la fermeture du compte par les moyens proposés ou auprès de l’assistance. Un motif sérieux, tel qu’une compromission, une usurpation, un risque pour une personne ou un manquement, peut justifier une suspension.
Une fermeture définitive doit être proportionnée. Lorsque cela est possible sans risque excessif, une possibilité raisonnable de régularisation est proposée. Une erreur sur l’âge peut être signalée à l’assistance sans fournir spontanément de pièce sensible inutile.
Le dernier responsable d’une église doit organiser avec l’assistance la continuité des accès et le sort des contenus de l’organisation. Cette situation ne supprime pas ses droits personnels. La clôture n’entraîne pas nécessairement la suppression de documents légalement conservés ou de publications que l’organisation peut conserver. La politique de confidentialité et les contrats précisent le traitement des catégories concernées.
19. Maintenance et fin d’un service
Des interruptions peuvent résulter d’une maintenance, panne, mesure de sécurité ou circonstance extérieure. Uniteo doit prendre les mesures raisonnables relevant de ses obligations ; les engagements de disponibilité convenus restent applicables.
Une interruption planifiée ou fermeture entraînant des conséquences importantes et prévisibles donne lieu à une information appropriée. Pour un service conservant des contenus, des modalités raisonnables de récupération sont proposées lorsque cela est possible et admissible. Un événement extérieur ne dispense pas automatiquement de toutes les obligations : ses effets dépendent du contrat et du droit.
20. Responsabilité
Chaque partie répond des manquements et dommages qui lui sont imputables selon le droit applicable. Uniteo ne promet pas un résultat spirituel, une augmentation du nombre de fidèles, une fréquentation ou une audience déterminée, ni l’exactitude de toute contribution indépendante.
La présence d’une église, d’un contenu ou d’un lien ne constitue pas une garantie générale de ses activités. Uniteo demeure tenu de ses propres engagements et des mesures qui lui incombent lorsqu’un problème est porté à sa connaissance.
Dans la mesure où la loi l’autorise et où la clause est valable pour la relation concernée, la responsabilité contractuelle pour faute légère est limitée aux dommages directs typiquement prévisibles résultant du manquement. Cette limitation ne s’applique pas au dol, à la faute grave, aux atteintes à la vie ou à l’intégrité corporelle, ni aux responsabilités auxquelles il ne peut être dérogé. Les droits impératifs de protection des données et de consommation restent réservés.
Les responsabilités professionnelles peuvent être précisées par un contrat distinct dans les limites légales. Un utilisateur ne doit pas indemniser automatiquement Uniteo pour toute plainte : la réparation dépend notamment du manquement, de son imputabilité, du dommage et du lien de causalité établis selon le droit applicable.
21. Modification des conditions
Une évolution réelle du droit, du service ou de sa sécurité peut conduire à proposer une nouvelle version. Sa date est indiquée. Les changements importants sont annoncés et soumis à une nouvelle acceptation lorsqu’elle est nécessaire.
Une modification substantielle est en principe annoncée au moins 30 jours avant application. Une adaptation urgente imposée par la loi ou nécessaire à la sécurité peut intervenir plus rapidement, avec une information appropriée. Le maintien d’un compte ne vaut pas acceptation de tout nouvel engagement financier ou traitement de données.
Une modification ne réduit pas rétroactivement des droits acquis ou impératifs. Les contrats payants et les modalités de modification qui leur sont propres restent applicables.
22. Droit applicable et différends
Le droit suisse s’applique, sous réserve du droit impératif et des règles de droit international privé. Un consommateur conserve les protections auxquelles il ne peut renoncer.
Vous pouvez contacter info@uniteo.org pour rechercher une solution amiable. Cette démarche ne constitue pas une renonciation à saisir une autorité ou un tribunal ni une condition préalable obligatoire lorsque la loi ne le prévoit pas. Les tribunaux compétents sont déterminés par les règles applicables ; aucun for général au siège de l’association ne remplace les fors impératifs.
Si une disposition est invalide, les autres subsistent dans la mesure où le contrat peut raisonnablement être maintenu. La disposition invalide n’est pas automatiquement remplacée par la solution la plus favorable à Uniteo.